Conditions générales de vente

Préambule

Le site de vente en ligne Le Beau Bazar est géré par la société Le Beau Bazar au capital social de 1000€ dont le siège social est situé au 79bis rue des Halles, 85100 Les Sables d’Olonne, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de La Roche-sur-Yon sous le numéro 84894614100019.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Le Beau Bazar auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.lebeaubazar.fr, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Le Beau Bazar et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.lebeaubazar.fr nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

Le Beau Bazar se réserve le droit d’adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel).

• Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s’appliquant dans les relations entre Le Beau Bazar et le CLIENT.
• Commande : désigne l’ordre d’achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.lebeaubazar.fr ou via le Service Client
• Site Internet : désigne le site Internet accessible à l’adresse www.lebeaubazar.fr
• Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.lebeaubazar.fr
• CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.lebeaubazar.fr et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Beau Bazar et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.lebeaubazar.fr.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société Le Beau Bazar conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Article 1. Tarifs

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises et s’entendent hors frais de port. Ceux-ci sont calculés en fonction de la commande et du pays de destination et indiqués au moment de la validation du panier.

Les produits demeurent la propriété de www.lebeaubazar.fr jusqu’au complet encaissement du prix par www.lebeaubazar.fr.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette « PROMOTION » ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d’affichage.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.lebeaubazar.fr ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Article 2. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société Le Beau Bazar se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.lebeaubazar.fr, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d’inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d’entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l’annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Article 3. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le paiement se fait :

• soit par Paypal, service de paiement sécurisé par carte bancaire :
  Lors de votre achat vous serez redirigés vers le site de Paypal pour suivre la finalisation de la commande. Il n’est pas nécessaire d’avoir un compte Paypal pour passer commande sur notre site.
• soit par carte bancaire : 
  Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

Article 4. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 5. Livraison

Les commandes sont expédiées sous 3 jours ouvrés. Les expéditions se font du lundi au vendredi. Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 3 à 10 jours. Le Beau Bazar ne saurait être tenue pour responsable de perte, de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications). Les frais de livraison correspondent au tarif du transporteur choisi et au coût d’emballage. Nous apportons un soin particulier à nos envois afin qu’ils arrivent en bon état chez vous. Une fois que votre commande nous est parvenue nous la traitons dans les plus brefs délais.

Article 6. Produits

Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros.
Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus, mais les couleurs restituées peuvent varier d’un ordinateur à l’autre.

Article 7. Sécurisation

Le site www.lebeaubazar.fr fait l’objet d’un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 8. Confidentialité

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont gardées confidentielles par Le Beau Bazar, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

Article 9. Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site lebeaubazardemarceline.fr sont strictement interdites.

Article 10. Contact

Pour toute questions supplémentaires, n’hésitez pas à nous contacter à l’aide du formulaire de contact.